Conditions Générales de Vente

Article 1er : Objet : Le présent contrat est souscrit entre la société (Studio du Temps, SASU au capital de 7500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 828 947 704 000 10, ayant son siège social  12, rue de Paris 92110 Clichy (« Studio du Temps ») et l’Adhérent (« l’Adhérent »). Il s’agit d’un contrat par lequel Studio du Temps propose à l’Adhérent un entraînement d’électrostimulation avec la technologie Miha Bodytec, selon les modalités de la formule choisie. 

Article 2 : Condition de pratique et état de santé : Avant sa première séance, qualifiée de séance d’essai, l’Adhérent atteste avoir reçu de Studio du Temps toutes les informations et notamment les contre-indications liées à la pratique d’un entrainement intégrant l’électrostimulation (E.M.S). L’Adhérent a répondu de bonne foi à un questionnaire  (« l’Anamnèse ») permettant à Studio du Temps de vérifier que l’Adhérent peut pratiquer l’électrostimulation. Studio du Temps est en droit de solliciter de l’Adhérent qu’il lui fournisse un certificat médical autorisant la pratique de l’électrostimulation avant toute Séance, certificat datant de deux (2) mois maximum à la signature de « l’anamnèse » ou à la signature du « contrat ».

Article 3 : Assurance : Studio du temps est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses Adhérents, conformément à l’article L.321-1 du code du sport. Cette assurance a pour objet de couvrir Studio du Temps des conséquences pécuniaires de l’engagement de sa responsabilité civile au titre des dommages corporels et matériels causés à autrui dans le cadre de l’exploitation de son activité. De son côté, l’Adhérent est invité à vérifier qu’il dispose d’une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités de Studio du Temps. Conformément à l’article L.321-4 du code du sport, Studio du Temps informe l’Adhérent de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance de personne.

Article 4 : Contrat nominatif, incessible et non remboursable : Le présent contrat est nominatif, non remboursable et incessible. 

Article 5 : Programmation des Séances : L’Adhérent s’engage à respecter les règles de pratique du Miha Bodytec (un maximum de deux (2) Séances par semaine et un délai minimum de soixante (60) heures entre deux (2) Séances). Les Séances d’électrostimulation réservées par l’Adhérent peuvent être annulées sans frais, si l’annulation est faite par l’Adhérent au moins 24 heures avant le début de la Séance. L’annulation ne peut être prise en compte par Studio du Temps que lorsqu’elle est effectuée sur l’application mobile My Simply Agenda. Les Séances annulées moins de 24 heures avant le début de la séance sont facturées. En cas de retard de l’Adhérent à sa Séance d’électrostimulation supérieur à cinq (5) minutes, Studio du Temps est en droit de proposer une Séance d’une durée inférieure à celle réservée voire d’annuler la Séance. 

Article 6 : Modalités des Packs de Séances et des Abonnements :

6.0 Pack d’entrée : Pour toute première souscription d’un Pack de Séances ou d’un Abonnement, un Pack d’entrée est facturé à l’adhérent pour un prix de trente-neuf (39) euros TTC : il comprend le droit d’entrée, la tenue Miha Bodytech, l’accès aux services informatiques de Studio du Temps.

6.1 Packs de Séances : Le « Pack de Séances » a une durée de validité de 12 mois. Toute séance non consommée au bout de douze mois est perdue.

6.1.1 Pack de 10 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 10 Séances. Le prix du Pack de 10 Séances est de trois cent (300) euros TTC et a une durée de validité de 6 mois.  

6.1.2 Pack de 20 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 20 Séances. Le prix du Pack de 20 Séances est de cinq cent soixante (560) euros TTC et a une durée de validité de 9 mois.

6.1.3 Pack de 30 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 30 Séances. Le prix du Pack de 30 Séances est de sept cent quatre-vingt-dix (790) euros TTC et a une durée de validité de 12 mois. 

6.1.4 Pack de 50 Séances (hors offre promotionnelle) : L’Adhérent dispose de 50 séances. Le prix du pack de 50 séances est de mille cent cinquante (1150) euros TTC et a une durée de validité de 12 mois.

Article 6 bis : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du code de la consommation, l’Adhérent ayant conclu le contrat d’un délai de sept jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation. 

Article 7 : Fin de contrat et conditions de résiliation

 Packs de séances : Le contrat prend automatiquement fin dès l’épuisement total du nombre de séances ou au terme de la durée de validité du Pack de Séances. L’Adhérent peut toutefois bénéficier d’un report du terme du Pack de Séances s’il est momentanément empêché pour des raisons médicales, dûment justifiées, en en informant le Studio du Temps dans lequel le contrat a été conclu par lettre recommandée avec avis de réception. 

Le contrat peut être résilié par le Studio du Temps lorsque l’Adhérent ne respecte pas ses obligations découlant du contrat ou lorsque l’attitude ou le comportement de l’Adhérent est contraire aux bonnes mœurs ou aux règles d’hygiène ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Adhérents ou en cas de violation des dispositions légales ou règlementaires ou des règles du Règlement Intérieur. En cas de résiliation à l’initiative du Studio du Temps, les sommes versées au titre du Pack de Séance restent acquises à Studio du Temps. 

Article 8 : Responsabilité civile : L’Adhérent reconnait avoir été parfaitement informé par le Studio du Temps des risques encourus par l’utilisation de l’électrostimulation. Il est de son devoir de s’informer constamment concernant l’évolution de son état de santé ou de sa condition physique. La responsabilité du Studio du temps ne pourra pas être engagée en cas de dommage causé à l’Adhérent en raison d’une faute imputable à l’Adhérent ou à un cas de force majeure, et ce, pendant toute la durée du contrat.